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 Ajout de la constitution

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MessageSujet: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 3:44

Je propose un ajout d'un article au chapitre V.

Je souhaiterais ainsi que soit instauré une cour martial afin de jugé tout les militaires.

Ainsi dans le cadre de cette cour, tout militaires qui sera traduit en justice le sera pour quelques actes qui soit à jugé.

Même si les actes sont fait hors du service actif, un militaire se doit de faire honneur au Tsar.

Cette cour jugera tout les actes même si il y aura la possibilité de faire appel ce qui mènera a une cour d'appel militaire et non civil.
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 14:50

Messieurs ?
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 14:55

C'est une bonne idée. Nous pourrons l'inclure dans la révision de la cst en cours de préparation au PCD.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Nicolaiev LeBronov

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 15:32

Mauvaise idée, car la révision du PCD ne passera pas.
Votez plutôt uniquement la proposition de M. Niviakov.

Bien a vous,
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 17:35

Hum... une cour Martial... Sera-t-elle ajouter au ministere de la Justice?
Au risque que ca paraisse impartial, mais un millitaire juge par son millitaire superieur... cane risque pas d'etre juste et equitable.
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 21:37

Ce sera fait par un collége de militaire et non par son superieur.

Monsieur le député Maï-Maïevski, vous souhaitez une reforme de la constitution, or une réforme se fait article par article et non dans sa globalité.

Et de plus, je ne suis pas de votre bord politique et je n'accepte donc pas que mes requetes soient comprise dans l'un de vos projets car vous n'en êtes pas l'instigateur.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 22:17

Citation :
Et de plus, je ne suis pas de votre bord politique et je n'accepte donc pas que mes requetes soient comprise dans l'un de vos projets car vous n'en êtes pas l'instigateur.

Ne réduisons pas notre parlement à une lutte particrate. Nous sommes avant tout des parlementaires, et nous agissons comme tels, tel que vous l'avez fait concernant la loi de l'imposition de la noblesse.

Plus technique maintenant: après votre amendement portant création d'une justice militaire, il faudra mettre en place le Code Martial lui même; qui n'a pas à se trouver dans la Cst, mais bien faire l'objet d'une loi.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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député KD
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Sam 30 Déc 2006 - 23:11

Les deux cours de la nation sont établies dans la constitution par le chapitre concernant la justice et non par une loi.
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 12:54

Le Tsar, justement présent à cette séance, se leva et pris la parole:

Messieurs les députés,

Je ne vois pas comment une justice militaire pourrait nous aider... Chaque officier se doit de faire respecter la discipline dans son unité, il existe donc des châtiments! Le soldat n'a pas droit à un jugement! Si sa faute est prouvée, c'est à dire attestée par des personnes notables ou des officiers, il est châtié! Rien de plus simple, Messieurs. Il appartient à chaque régiment de coucher sur papier ses règles et ses punitions, cela ne regarde que le Colonel. Au pire, en cas d'une grave trahison, le soldat sera immédiatement passé par les armes!

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Sa Majesté Nicolas 1er,
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 12:58

Le consul, légèrement décontenancé par cette prise de parole, réfléchis puis se leva:

Votre altesse impérial,
il est prévu que la douma établisse un code militaire afin que chaque faute soit puni également dans tout les mêmes types de corps et de gardes.

La question de la cour martial est évoqué dans le cas de la trahison à prouver ou non, et pour toutes les actes commis hors du service par un militaire, par exemple en permissions.
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 13:07

Le Tsar se lissa les moustaches et reprit:

Certes, une telle généralisation peut être fort profitable, mais pourquoi diable la Douma veut-elle s'en mêler? L'armée revient, à ce que je sache, à moi-même! Bon, et quelles sont vos idées concrètement pour ce code?

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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 13:36

Votre Impériale Majesté, j'ai le regret de le dire, fait erreur sur ce point; la justice et la création des codes de lois appartiennent au pouvoir législatif, et non au commandement militaire.
Mais il va de soi que la législation se fera sur base du travail d'experts militaires et de l'éxpérience des hauts officiers.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 13:37

Je souhaiterais tout d'abord établir une chose,

si un homme d'un régiment fait une faute, tout le régiment est puni et lui en particulier. Je pense que l'esprit de camaraderies et la volonté de ne pas pâtir de la bêtise des autres sera un facteur d'ordre et de respect.

Un tableau simple sera établi:
un voleur devra rembourser 5 fois la somme volée ( sur sa paye ), sera emprisonné 10 jours, rétrogradé et tout son régiment perdra un repas ( dans la limite de un repas tout les deux jours, nous ne sommes pas inhumain.
La même peine pour un ivre en service, quelqu'un qui ferait des actes de même type comme uriner en public et autre.
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 14:04

Nicolas 1er a écrit:
Le soldat n'a pas droit à un jugement!

Chaitanya avait appris par la presse les paroles du Tsar lors de la scéance à la Douma. Il décida alors d'écrire une lettre au Consul afin de rappeler une chose importante qui pourrait permettre aux militaires d'avoir un jugement équitable :

Citation :
Monsieur le Consul,

J'ai ouï dire des derniers débats ayant lieu à la Douma, notamment au sujet d'une probable Cour Martial. J'aimerais que vous rappeliez, en mon nom, aux députés que selon l'article premier de la Constitution de notre pays :
"Les Sujets sont égaux devant la loi". Un militaire est donc un sujet de Son Altesse comme un autre et droit à un jugement comme nul autre sujet.

Cordialement,
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 14:14

Le consul reçu un plis par un des huissiers de la Douma, il l'a lu, puis fit silence car un bruit de fond avait lieu, les députes revenait d'une pause et le calme ne semblait pas à l'ordre du jour:

Messieurs,
silence.

Je viens de recevoir une missive en rapport avec la prise de parole de son altesse.

Notre altesse déclarait il y a peu que les militaires ne serait pas jugé mais subirais des sanctions. Or, ces paroles furent rapporté comme il se doit par le greffe de la Douma. L'on me signale, que en accord avec la constitution, toute personne est égal devant la loi et que un militaire doit être jugé, comme il en est d'un civil. Ceci est un des fondements de notre pays et l'on ne peux y dérogé. Ainsi donc, ceci devra être clarifier et la cour martial devra donc jugé tout ce qui relève des délits d'un militaire, officier ou non, et ceux même si il y a une jurisprudence d'établi.

Le consul était convaincu que après ceci, l'hémicycle ne serait pas bien calme.

A ceux qui serait, pas la colère tenté de quitté cette assemblée, je leur conseil de ne pas compté sur leurs payes.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 16:24

Mai-Maievski se leva, et monta à la tribune

Messieurs; quelques observations:

l'une, technique, relative à notre Assemblée. Ce n'est pas la première fois que M le Consul menace de suspendre le traitement des députés en cas d'absence volontaire. Je lui répondrais que la présence des députés, en toute logique, doit être sollicitée pour les séances pleinières (celles où l'on vote), mais que nulle obligation coutumière les oblige à suivre l'intégralité des débats. C'était mon droit le plus strict, hier soir, de quitter l'hémicycle après avoir voté.

bruits divers dans la salle; on entend "t'étais surtout pressé d'aller faire la bamboche ouais!". rires. gromellements du consul.

La seconde, concernant l'affaire qui nous occupe;

Je remercie et félicite M.Chinmay pour son intervention qui témoigne d'un esprit constitutionnaliste qu'il faut encourager. Que Sa Majesté Impériale témoigne d'une méconnaissance de la Cst est en effet dommage, mais pas outre mesure, si notre assemblée s'affirme comme le rempart et le hérault des Lois et de la Constitution.

La troisième concerne cette fois ci le fonds de l'affaire;

J'approuve entierement la création d'un Code Pénal Martial, et espère que nous nous mettrons le plus tot posssible au travail, avec des députés, des experts, et que nous produirons une oeuvre juridique de rationalisation et d'efficience. A ce sujet, je me permets de rappeller que la Commission cherche un 4eme membre parmi la Douma.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 16:35

Le consul, légèrement fatigué de toutes ces réunions plénières pris la parole.

Sur le retrait des payes de députés, excusé mon emportement mais je ne souhaite pas avoir à faire revoter des choses après le retour de certain.

Sur le point de vue constitutionnel d'un code pénal martial, je vous appuyer entièrement.

Sur la commission, je ne puis que vous rejoindre mais je rappelle que celle des députés et non des experts peuvent y siégé.
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Alexandre III

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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 16:59

Je suis, en qualité de militaire et député, volontaire pour être le 4ème membre de la commission qui devra discuter de la création du Code Pénal Martial.

Cordialement,

_________________

Sa Majesté Impériale Alexandre III
Tsar de toutes les Russlavies
Souverain des Protectorats de l'Empire
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Assassiné le 10 juin 1909
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MessageSujet: Re: Ajout de la constitution   Dim 31 Déc 2006 - 17:07

Bien, la commission siègera dés demain dans la salon bleu de la douma.

Les réunions se tiendront à huit clos, en présence des 4 députés et de leurs aides de camp, secrétaire ou tout autre personne qui les aides.

L'ordre du jour sera fixé demain.
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Ajout de la constitution
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