La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
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 Commission N°001

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MessageSujet: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 15:04

Commission relative aux châtiments corporels et au règlement militaire.

Le consul arriva dans le salon bleu, lieu où devait se réunir la commission. Il avait fait préparer du café et du thé lénasien ainsi que des pâtisseries. Il espérait de tout coeur que la première réunion soit calme, au lendemain de ce jour de fête, il était fatigué car il avait festoyé toute la nuit, comme la tradition du Fjord l'exige.

Peu de temps après lui, M.Maï-Maïevski, le Tsarevitch, l'Intendant et les personnes qui les assistaient arrivèrent autour d'une grande table vernis.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 19:31

Mai-Maievski arriva, visiblement fatigué et soucieux

-Bonjour messieurs, et bonne année !

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 20:15

Bonne année Iossif,
vous avez l'air fatigué, repossez vous en attendant les autres. Parlons un peu de banalité si vous le souhaitez.
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Alexandre III

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 21:04

Alexeiev, le Tsarévitch-Généralissime, ne tarda pas à rejoindre la commission lui aussi. Il portait son uniforme en vue de partir dès que possible pour la frontière, il paraissait triste et fatigué... En effet, il avait essayé d'établir entre la Russlavie et Edoran des relations stables et amicales afin d'éviter un conflit pour les territoires turcoses. Il avait échoué, la guerre n'allait pas tarder...

-Bonne année 1907, Messieurs les députés! Allons, finissons rapidement notre travail, mon train blindé quitte Gornograd à minuit! D'ailleurs je pense bien que je vais devoir vous laisser avant que nous auront terminé notre tâche!

_________________

Sa Majesté Impériale Alexandre III
Tsar de toutes les Russlavies
Souverain des Protectorats de l'Empire
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Assassiné le 10 juin 1909
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 21:21

A son tour Chaitanya arriva à la commission. A la différence des autres personnes présentes il n'était pas fatigué à cause des festivités du nouvel an, car le calendrier bouddhinste n'est pas le même que celui des cathodoxe-orthodiques. Il salua les commissionaires, prit une tasse de thé et s'assit.

- Bien, messieurs, sommes-nous au complet ?
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 21:21

Je ne pense pas que nous allons vous retenir, il serait préférable que vous ayez du repos avant de partir.

Je ne peux vous accompagner, mes hommes restent ici et j'ai la douma.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 22:42

Mai Maievski réprima un baillement, avala d'un trait son café, puis pris la parole:
Bien, commençons.
Je propose que tour à tour M Chinmay, en tant qu'intendant du Ministère de l'Intérieur et de la Justice, et M Niviakov, en tant que officier, prennent la parole. Qu'ils détaillent ce qui ne va pas, ce qui manque, ce qui doit changer dans la discipline militaire. C'est sur cette base que nous pourrons commencer la rédaction d'un code pénal militaire.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 23:05

Tout à fait, mais n'oublions pas que la commission n'a pas pour but de débattre uniquement sur les punitions militaire mais également sur les sévices corporels dans le cadre scolaire et familial.

Aprés cette mise au point, Chaitanya commença :

Les sévices corporels sont humiliants, dégradants et indignes de notre société moderne. Chez les enfants, les punitions corporelles sont traumatisantes et peuvent laisser aux enfants de graves séquelles, physiques ou psychiques.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 23:09

D'accord d'accord... Vous voudriez donc faire voter une loi particulière aux coups et blessures portées sur les enfants ?
Si c'est le cas, je vous suis; trop de moujiks considerent qu'il est encore de leur droit de corriger leurs enfants au fouet.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Lun 1 Jan 2007 - 23:20

Pourquoi ne pas faire un code des droits sociaux, englobant l'éducation, le travail, les sévices corporels......

Pour le code de justice martial, il faut définir les infractions qui relève de sanction disciplinaire et les autres qui relève du tribunal.
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 0:31

Tout à fait M. Maï-Maïevski, et n'oublions pas qu'à l'heure actuelle, de trop nombreux professeurs corrigent leurs élèves fautifs par des coups. Nous devrions rédiger un projet de loi visant à interdire les sévices corporels, coups et blessures, séquestration punitives ou traitements assimilables à de la torture physique ou morale réalisés à l'encontre des enfants dans un cadre scolaire et familial. Ce projet de loi devrait être accepté par la Douma, sauf par les députés les plus réactionnaires je pense.

Ensuite, comme M. Niviakov l'a proposé, un code des droits sociaux pourrait être mis en place petit à petit, englobant différentes lois, comme celle sur le travail des enfants actullement en discussion. Mais pour un côté pratique ce code sera réalisé petit à petit.

Quant au côté militaire, il est de mon avis que les délits relevant du tribunal sont les délits pouvant être fait dans un cadre civil également, comme les vols, violences, ivresses, à l'inverse des insubordinations ou désertions relevant de la justice militaire.
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 0:40

Je suis d'accord que le code social doit être fait petit à petit.

Pour le vol, je pense que inférieur à 1000 RR, il devrait être introduit dans le règlement.

Les violences de même, en séparent evidamment les fortes et moins fortes.
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Stepan Mai-Maievski

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 10:22

Iossif étant absent, il fit lire un billet de son fils, dont il avait sollicité l'avis en tant que colonel d'un régiment.

Citation :
Quant au côté militaire, il est de mon avis que les délits relevant du tribunal sont les délits pouvant être fait dans un cadre civil également, comme les vols, violences, ivresses, à l'inverse des insubordinations ou désertions relevant de la justice militaire.

C'est là qu'à mon sens les militaires ne suivront pas, et je pense moi même peu judicieux de traiter de la même façon un poivrot ramassé dans les rues et un militaire ivre...Pour la raison que ces hommes ont un emploi du temps et une vie différente de celle des civils.
Les mesures doivent, je le pense, être différentes, sans pour autant permettre le knout ou autre chatiment corporel.

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 14:55

EL/ Le fils est sur le front mais il a le temps de revenir lol. On voit celui qui voulait pas se déconnecter et se reconnecter. EL/

Le consul fit parvenir par coursier une missive urgente à Iossif Maï-Maïevski.

Citation :
Iossif, est ce que votre présence sur l'île de votre voivode est t'elle requise, si ceci est le cas, j'aurais souhaiter vous accompagnez, pour vu que ceci ne dure pas.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 15:15

Une réponse arriva sans tarder:

Citation :
Si ma présence est requise dans mon voivodat ? A franchement parler, je l'ignore...Je partirais sans doute d'ici peu pour inspecter ses défenses, et prendre les mesures nécéssaires, mais je ne crois pas qu'il s y développerat un nouveau front..; Par sécurité, j'accepte votre aide; venez avec un bataillon de la Garde; Il vaut mieux prendre toutes nos précautions.
Nous pouvons continuer les activités de la commission par missives.
Salutations distinguées,

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 15:17

Citation :
Mes régiments sont maigre, il n'y a que peu de soldat dedans. Malgré tout, je verrais si il est nécessaire de déployer un régiment dans la capital de votre voïvode.
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 16:20

Stepan Mai-Maievski a écrit:

C'est là qu'à mon sens les militaires ne suivront pas, et je pense moi même peu judicieux de traiter de la même façon un poivrot ramassé dans les rues et un militaire ivre...Pour la raison que ces hommes ont un emploi du temps et une vie différente de celle des civils.
Les mesures doivent, je le pense, être différentes, sans pour autant permettre le knout ou autre chatiment corporel.

Je vous prie de mieux faire attention à mes propos. J'ai dit que le jugement releverait du tribunal civil, mais les punitions peuvent être différentes.
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 17:51

Il y a des choses que l'on ne peux faire passer en jugement, se serait trop long même si en temps normal ceci relève d'un tribunal civil.
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 17:57

Qui dit jugement ne dit pas forcément procés.
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 18:00

Qui dit jugement, dit juge. Est un juge qui donne une sentence sans procés, c'est anti démocratique, je pensais que c'était contre vos idéos, on en apprend tout les jours.
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 18:07

Une amende, comme celles que l'on peut rencontrer tous les jours, peut être assimilable à la sentence d'un jugement.

Pour les délits, une sentence automatique et légis serait le plus approprié, à l'inverse d'une sentence arbitraire en fonction de la volonté de l'officier, ou des coutumes militaires.
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 18:08

On appelle ceci un règlement.
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Chaitanya Chinmay

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 18:10

Sans doute, je n'ai pas beaucoup de connaissances en droit.
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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 18:19

Un règlement permet, d'instituer un punition pour des délits qui se produise de manière récurrente. Et dont le jugement aurait été inutile car soit les faits sont avérés ou dont la véracités a été révélée par un commission militaire.

Ceci exclus bien évidement des délits dont le condamnation est trop importante, comme ce qui sont condamné par une amende supérieur au revenu trimestriel d'une recru ou à des peines de prisons supérieur à un mois. Ces limites étends une proposition.
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Commission N°001   Mar 2 Jan 2007 - 22:04

Je laisserai Monsieur Chinmay parler, toutefoir, si les choses doivent changer ce sera par une loi.
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