La Sainte Russlavie

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Spoiler:
 



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Citation :
Traité …


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 [ Vote ] Code de procédure pénal

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Nicolaiev LeBronov

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 10 Jan 2007 - 17:05

Je vote pour!
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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 10 Jan 2007 - 17:13

J'ai l'honneur de dire que la Douma a enfin approuvé un texte depuis mon entré en fonction.

Il ne manque plus que l'assentiment du Tsar et du Premier Ministre.
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 10 Jan 2007 - 19:01

Le Tsar, informé en son Palais d'Hiver, envoya une missive à la Douma.

Citation :
Messieurs les députés,

Si vous pouviez me faire parvenir à mon palais le texte mis au propre et prêt à insérer dans la Constitution, j'en serais fort heureux. Je signerai avec joie!

Nicolas 1er

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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 10 Jan 2007 - 19:19

Monsieur le Consul,

Je n'ai pas voté.... Je vote pour, même si mon avis ne semble pas vous concerner...

Cordialement
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Nicolaiev LeBronov

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 10 Jan 2007 - 21:20

Vous savez, il y avait déjà une majorité.. Quel qu'aurait été votre avis, vous ne pouviez plus rien changer. Mais bien sur que avis est le bienvenue, il ne fait que confirmer.
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 10 Jan 2007 - 21:30

Nicolaiev LeBronov a écrit:
Vous savez, il y avait déjà une majorité.. Quel qu'aurait été votre avis, vous ne pouviez plus rien changer. Mais bien sur que avis est le bienvenue, il ne fait que confirmer.

Monsieur LeBronov,

Que veulent dire ces propos? Que le vote d'un député de la Douma n'est pas pris en compte et ne vaut donc au final rien? je ne donne pas un AVIS, je VOTE, et si vous avez l'idée de contester cet acte, j'irai contester le votre en le dénonçant comme anti-constitutionnel!

J'attends une remise au clair!

Cordialement
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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Jeu 11 Jan 2007 - 0:17

Je crois que monsieur le ministre des finances a voulu dire que la majorité était déjà acquise au vote.

Je ferais parvenir au palais d'hiver au plus vite le texte qui vaut comme loi et non comme parti de la constitution.
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Jeu 11 Jan 2007 - 1:18

Monsieur le Consul,

Je n'ai jamais dit que ce texte faisait partie de la Constitution... Je dis juste que la représentation du peuple Russlave à travers des députés figure dans la Constitution, aussi, majorité ou pas, mon VOTE doit être pris en compte quoi qu'il arrive, il n'est pas optionnel ni en sus... J'insiste!

La majorité est une chose, l'expression du vote démocratique une autre!

Cordialement
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Jeu 11 Jan 2007 - 3:24

Citation :
Vous avez mon accord pour la loi, j.accepte le resultat du vote. Le text sera ajoute a la constitution si vous voulez bien l'envoyer a son Altesse Nicolas, afin que celui ci donne son approbation finale
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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Jeu 11 Jan 2007 - 18:12

Ceci ne fait pas parti de la constituion.

M.Godinnik, la réponse n'était pas pour vous mais pour le Tsar. De plus, je n'ai pas toujours le temps d'attendre le vote des 9 députés.

De plus, si un texte est integrer à la constitution, il doit avoir l'assentiment des deux tiers de la Douma.
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Sir Antonov Wadiesky

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Lun 15 Jan 2007 - 20:45

Nous attendons quand à ce code toujours la confirmation du Tsar!


Chapitre I

Article 1: Tout citoyen Russlave ou Etranger appuyer par un depute de la Douma peut deposer une plainte.

Article 2: L'acceptation d'une plainte doit être approuvé par le Ministre de la Justice, c'est a dire son Intendant ou par defaut de celui-ci son Ministre. En cas de conflit d'interet avec un membre du Ministere de la Justice, un depute peut depose une motion de justice et obtenir une majorite a la Douma pour outrepasser le Ministere. En dernier recours, un Citoyen Russlave ou un Etranger appuyer par un depute peut faire une demande directement aupres du Tsar, celui ci tranchera alors sur la question.

Article 3: Tout mise au arret est fait et decrété par le Ministere de la Justice qui crée un Mandat d'Arret.

Article 4: Conformément à la constitution, le président est nommé par le Tsar et le Ministre conjointement. Le ministre et le Tsar nomment les juges qui peuvent être révoqués par la Douma.

Chapitre II

Article 1 Le Ministere de la Justice doit décide de la gravite de la plainte et la mettre dans la Classe correspondants. Classe 1, un juge accomplira son jugement. Classe 2, trois juges devront juger la cause, l'un d'eux est President et tranchera en cas d'egalite ou de conflit.

Article 2: Le plaignant ou le condamné peux faire appel à la cour d'appel, qui rejuge le procès. Elle est composé du même nombre de juge que en première instance plus un jury composé de trois citoyen russlave possédant leur droit civique tiré au sort part le ministre de la justice.


Article 3: Une jurisprudence n'est pas une loi mais est un outil de travail pour les juges en cas de vide juridique. Toute jurisprudence crée une proposition de loi et en cas de refus, la douma doit statuer.
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mar 16 Jan 2007 - 15:19

Le Tsar se lissa sa barbe, passa sa main sur son front et étudia le document. Après un court moment de réflexion, il monta sur la tribune et annonça aux députés de la Douma:

-Je confirme la décision de la Douma quant à ce code!

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 17 Jan 2007 - 1:16

Citation :
Je remerci le Tsar, quand a sa decision de sanctionner le vote des deputes de la Douma.

Gloire a la Russlavie! Gloire au Tsar!
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Sir Antonov Wadiesky

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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   Mer 17 Jan 2007 - 16:50

Le code est donc accepté, et devra être posté au ministère de la Justice.

Nous n'avons pour le moment plus rien à discuttez. La douma est en congé jusqu'à prochains projets!

Bien à vous,
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MessageSujet: Re: [ Vote ] Code de procédure pénal   

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