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 Registre des Lois (de l'Ancien Régime)

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AuteurMessage
Iossif Maï-Maïevski

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Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Registre des Lois (de l'Ancien Régime)   Mar 9 Jan 2007 - 20:21

Registre des Lois



Lois sur la Monarchie
1.0 Seul le Tsar a force de loi afin de créer des annoblissements.

1.1 Il est interdit de blasphèmer contre le Tsar et sa famille, toute insulte peut mener a des poursuites judiciaires.

1.2 Il est internet d'expulser des Boyards et des Bourgeois de leurs Terres légitimes.

1.3 Le Tsar n'a pas le droit d'être membre d'un Parti politique.

1.4 Les Terres de Russlavie sont des domaines et appartiennent a la noblesse ainsi qu'au Tsar.

1.5 Les citoyens Russlaves ne faisant pas parti de la noblesse ont une maison sur des Terres d'un boyard.


Lois sur la Défense
1.0 Il est interdit a tout citoyen de fonder des usines d'armement ou de fabriquer des armes. Toute création d'une telle usine doit d'abord être discuté et votée au cabinet. Toute infraction de cette loi sera jugée et sévèrement punie.

Lois sur l'Économie
1.0 Les Traités d'alliances économique et tout autre se rapportant a des domaines visant l'Intérieur du pays doivent être approuve par le Premier-Ministre

1.2 Le Ministère de l'Économie a l'Obligation de remettre un bilan Financier et Budgétaire du Pays, une fois tout les trois mois.

1.3 La Fiche Salariale doit être remplit dûment a tout les mois, une dérogation a cette loi est un Fraude fiscale.


Lois sur les Religions
1.0 La liberté de Culte, de foi et de Religion sont inaliénable.

1.1 La SAINTE Russlavie a comme devoir de se souvenir de l'importance historique et culturelle de la Religion Cathodoxe-Orthodique comme fondement de base de la Nation.


Lois sur les Affaires Intérieures
1.0 L'anti-patriotisme est à partir de ce jour puni de mort, d'exil ou au
mieux d'un séjour au goulag avec confisquation de la totalité de ses biens.

1.1 Les Putschs militaires sont criminel et représente une Haute Trahison envers l'Empire, est à partir de ce jour puni de mort, d'exil ou au
mieux d'un séjour au goulag avec confisquation de la totalité de ses biens.

1.2 Tous les nouveaux arrivants sur le sol de la Sainte Russlavie, Désormais, à votre arrivée en Sainte Russlavie, vous devrez, si vous le souhaitez, déposer une demande de naturalisation, qui sera validée ou non. La validation de cet acte sera publiée et archivée par le Ministère de l'Intérieur et de la justice, afin de simplifier la tenue de l'État Civil. Une fois naturalisé, vous devrez vous établir dans l'une des principales villes de Sainte Russlavie, afin de déterminer une résidence principale, donnée plus qu'importante pour les votes et éléctions. La demande d'installation et sa confirmation seront formulées dans les forums des villes.

1.3 La propriété Individuel et Intellectuel est inviolable.


Lois sur la Justice
1.0 Toutes poursuites criminels doit être traité par un Juge de la Cour Suprême, celui ci devra être neutre et n'avoir aucun parti prit. Lors d'une cause en Appel, un deuxième juge doit prendre la cause et reprendre en considération le jugement de la première Instance. Le deuxième jugement est final et inviolable.

1.1 La justice Russlave comprend une Cour Supreme ainsi qu'une Cour d'Appel. Le principe de fonctionnement est le suivant: Lors d'un jugement fait par la Cour Supreme est rejete par la Defense ou la Poursuite, Le jugement devra etre entendu par un deuxieme juge qui ne peut etre le meme. Celui-ci est nomme par le Ministre de la Justice. S'il s'agit d'un delit Mineur comme prescrit par le Code Civil, un simple juge pourra effectuer le jugement, mais s'il s'agit d'un Delit Majeur selon le Code Civil, alors un jury constitue de 4 Russlaves de l empire seront necessaire. Leur jugement fait foi et est final.


Lois sur les Affaires Étrangères
1.0 Le ministre a force de loi pour ouvrir et faire fermer des Ambassades avec l'accord du Tsar ainsi que du Premier-Ministre, representant du gouvernement.

Lois sur le Sport et la Culture
1.0 Les differentes langues russlaves sont toutes proteges selon la loi.

1.1 l'Ecole est obligatoire jusqu'a l'age de 14 ans.


Lois sur le Gouvernement
1.0 Constitution du Gouvernement de la Sainte Russlavie

Les deputes sont elus par le peuple dans les 4 principales villes de l Empire. Les deputes elisent le Consul du Senat. Le peuple entier eli ensuite le Premier Ministre. Celui ci nomme 4 ministere et le Tsar en nomme 3.

Voici dans la Hierarchie Social l'importance de chaque Ministre.

TSAR
Premier-Ministre
Ministre de l'Interieur et de la Justice
Ministre des Finances
Ministre de la Defense
Ministre des Affaires Etrangeres
Ministre du Renseignement
Ministre des Affaires Religieuses
Ministre de la Culture et du Sport

En cas d'impossiblite du Premier Ministre de remplir ses fonctions, le Tsar assumera l'interim qui les remettra de coutume au Ministre de l'Interieur et de la Justice.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
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